Art.1 Admission des membres

Ceux qui souhaitent rejoindre le BSSC en tant que membre doivent s'inscrire par écrit, par email ou remplir le formulaire d'inscription via le site Internet du BSSC. En raison de leur affiliation, la BSSC possède leurs nom et adresse et ils sont automatiquement inclus dans la base de données des membres. Les données des membres sont utilisées uniquement en interne et ne sont pas partagées avec des tiers. Le BSSC utilise ces informations pour informer les membres des activités, des résultats des concours, des invitations et des diverses communications. Dans le cadre de la législation RGPD, il est important que si un membre ne souhaite pas que des photos ou des noms soient mentionnés sur le groupe FB ou dans le magazine du club « Sheltie Fever », il doit le signaler par écrit au secrétariat : secretariaat@ bssc.be

Les personnes résidant hors des frontières belges peuvent également devenir membres et se soumettre aux mêmes règles. Tous les membres peuvent utiliser librement les services que la BSSC peut fournir (édition des étalons, chiots disponibles, etc.). Les membres candidats seront présentés lors du prochain Sheltie Fever. Si aucune objection écrite n'est soumise au secrétariat dans les 14 jours suivant la publication du magazine du club, le conseil d'administration peut accepter la candidature.

Si une objection a été soumise, le conseil l'examinera et évaluera sa validité. Tant le membre candidat que le membre ayant présenté une objection peuvent faire appel de la décision du conseil d'administration. Cette question sera ensuite traitée lors de la prochaine Assemblée Générale en présence des deux parties.

 

Art.2 Cotisation

Les membres de la BSSC doivent payer leur cotisation pour une nouvelle année civile par virement bancaire au plus tard le 31 janvier. Le conseil d'administration peut prolonger cette période, mais il n'est pas obligé de le faire. La BSSC compte des membres effectifs, des membres affiliés et des membres de famille. Le prix de la cotisation est indiqué sur le site internet du club et dans le groupe FB.

Les nouveaux membres admis en cours d'année sont tenus de payer des cotisations pour les mois restants de l'année civile. Ces montants sont déterminés par le conseil d'administration et peuvent être consultés sur le site Internet du BSSC, dans le magazine du club Sheltie Fever et ci-dessous:

• Inscrivez-vous avant mars: montant total mais recevez les 4 magazines
• Adhésion après fin mars: ¾ de cotisation – 3 magazines
• Adhésion après fin juin: ½ cotisation – 2 magazines
• Adhésion après septembre: ¼ de cotisation – 1 magazine

 

Art.3 Sheltie Fever

Chaque trimestre, les membres reçoivent par courrier le magazine du club 'Sheltie Fever'.

Les articles soumis par les membres seront publiés à tout moment, à moins que l'auteur n'utilise un langage indécent ou offensant ou ne dépasse autrement les limites des normes générales de décence. Les éditeurs corrigent les articles au niveau de l'orthographe et de la grammaire. La publication ne signifie pas nécessairement que le comité est d'accord avec la teneur de l'article soumis. Toutefois, le contenu et la portée des articles ne peuvent pas nuire aux intérêts et à la réputation de l'association ni rejeter les objectifs de l'association. Le cas échéant, le comité jugera tout litige entre l'auteur de l'article et les éditeurs concernant la publication ou la non-publication. La décision du conseil d'administration lie toutes les parties.

 

Art.4 La carte de licence

La carte de licence : chaque membre bénéficie d'une assurance responsabilité civile auprès du KKUSH pendant les activités de la BSSC, ainsi que d'une assurance accidents personnels lors de ces activités (sportives et autres), et les chiens des membres assurés sont également couverts lors des mêmes activités.

Le BSSC dispose d'une assurance responsabilité civile pendant toutes ses activités (sportives et autres), d'une assurance responsabilité civile dirigeant et d'une assurance protection juridique.

La carte de licence sera envoyée par le KKUSH/VDA aux adhérents après connexion.

 

Art.5 Cessation de l'adhésion

Ceux qui souhaitent annuler leur adhésion doivent en informer le secrétariat par écrit ou par email avant le 31 décembre de l'année en cours.

 

Art.6 Élections des membres du conseil d'administration

Les membres du conseil d’administration sont nommés pour une durée de cinq ans. Après l’expiration de ce délai, leur mandat prend fin et ils peuvent se présenter à une réélection.

L'organe directeur du club est composé du comité exécutif et de plusieurs membres du conseil d'administration.

 

Art.7 Le Conseil exécutif

Il est composé du président, du secrétaire et du trésorier. La gestion quotidienne comprend à la fois des actions et des décisions qui ne vont pas au-delà des besoins de la vie quotidienne de l'association.

 

Le président représente les intérêts et la bonne marche du club. Il préside les réunions du conseil d'administration et les assemblées générales. Il est chargé de l'application des statuts et du règlement intérieur. Il détermine l’ordre dans lequel les questions sont traitées lors des réunions. Il donne la parole et a le droit de rappeler à l'ordre tout orateur et de le priver de la parole. Il signe, avec le secrétaire, les procès-verbaux de toutes les réunions et les lettres importantes.

 

Le secrétaire gère la correspondance du club, signe toutes les lettres sortantes et soumet les lettres importantes au président pour examen et contresignature. Le secrétaire doit tenir un procès-verbal de l'assemblée générale et de toutes les réunions du conseil d'administration et doit envoyer ce procès-verbal à tous les membres du conseil d'administration dès que possible après la réunion.

Le secrétaire signe le procès-verbal, conjointement avec le président, et inclut également les modifications apportées par le conseil dans le procès-verbal de la réunion au cours de laquelle ces modifications ont été décidées.

Le secrétaire, en consultation avec le président, est chargé d'établir les ordres du jour et tous les documents connexes de l'assemblée générale et des réunions du conseil d'administration et veille à ce qu'ils soient envoyés dans les délais.

Le secrétaire annonce toutes les lettres entrantes à chaque réunion du conseil. Les lettres ou courriels adressés au conseil ou destinés au conseil mais reçus par d’autres membres du conseil seront transmis au secrétaire sans délai. Le secrétaire veille à ce que, dans

en consultation avec le trésorier, que chaque membre soit muni de la carte de licence en Belgique et à l'étranger via KKUSH/VDA.

 

Le secrétaire est chargé de maintenir des archives claires, qui contiennent toute la correspondance entrante et sortante et les procès-verbaux ainsi que tous les autres documents importants pour le club. Le secrétaire veille à ce qu'en enregistrant les informations dans un registre général

l'assemblée des membres effectifs présents garantit qu'en cas de vote, chaque membre effectif présent puisse exprimer une voix de la manière la plus efficace possible et une voix par procuration (accordée par un membre effectif absent).

Le secrétaire rédige le rapport annuel qui, après approbation par les autres membres du conseil, sera lu à l'Assemblée Générale.

 

Le trésorier est responsable des fonds du club et veille à ce que la cotisation annuelle soit perçue à temps.

Le trésorier est autorisé à signer les reçus au nom du club.

Le trésorier doit tenir un compte précis de toutes les recettes et dépenses ainsi que de toutes les autres données qui peuvent être pertinentes à l'exercice de ses fonctions.

Le trésorier s'assure que toutes les recettes et dépenses des autres membres du conseil sont également justifiées par des documents originaux (pas de copies).

Le trésorier établit le budget et le bilan qui, après approbation par le conseil d'administration, sont soumis à la prochaine Assemblée Générale. Le trésorier tient le registre des membres et, en concertation avec le secrétaire, veille à ce que chaque membre reçoive une carte de licence en Belgique et à l'étranger via KKUSH/VDA.

 

Art.8 Membres du conseil d'administration

Ont un rôle de soutien et assistent le comité exécutif si nécessaire.

 

Art.9 Décisions du Conseil

Toutes les décisions doivent toujours être prises par l’ensemble du conseil d’administration. Aucun membre du conseil d'administration ne peut agir seul au nom de la BSSC. Pas par lettre, site internet, FB et autres.

Lors de toute activité du BSSC, tous les membres du conseil d'administration doivent toujours être au courant des jeux, tirages au sort ou autres initiatives planifiés par un membre du conseil d'administration.

 

Art.10 Réunions du Conseil d'administration

Le conseil se réunit lorsque le président ou la moitié au moins du conseil le juge opportun. Les membres du conseil d'administration seront informés au moins 2 semaines à l'avance du jour, de l'heure et du lieu de la réunion fixés par le président. L'ordre du jour avec les sujets à discuter et les éventuels documents explicatifs sont envoyés à tous les membres du conseil d'administration dans les meilleurs délais afin qu'ils puissent préparer la réunion de manière responsable. Toutes les décisions sont votées verbalement, après que le président a clairement formulé la proposition soumise au vote. La majorité absolue est atteinte si au moins

 

Art.11 Fin de la qualité de membre du conseil d'administration

Toute personne qui cesse d'être membre du conseil d'administration est demandé de rester jusqu'à la prochaine assemblée générale et est tenue, dans les 2 semaines suivant cette assemblée générale, de distribuer correctement tous les documents du club et les biens du club en sa possession à son successeur ou à un autre. membre du conseil d’administration. Le conseil peut prolonger cette période.

 

Art.12 Commissions

Le conseil d'administration peut créer et/ou dissoudre des comités. Les membres des comités sont nommés par le conseil d'administration et peuvent être révoqués par le conseil d'administration à tout moment. Un comité établi par le conseil d'administration peut être dissous par le conseil d'administration à tout moment.

Chaque comité doit comprendre au moins un membre du conseil d'administration qui est responsable des travaux du comité.

 

Art.13 L'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale ne peut prendre de décisions sur un sujet qui n'est pas clairement décrit à l'ordre du jour. La convocation à l'Assemblée Générale est adressée aux membres au moins 15 jours à l'avance. Les membres peuvent adresser au secrétariat les points variables à discuter lors de l'Assemblée Générale au moins 7 jours avant l'Assemblée Générale.

Lors de l'Assemblée Générale, toutes les décisions nécessitent un vote majoritaire (la moitié + un).

Tous les membres, qu'ils soient membres effectifs ou membres de famille, sont les bienvenus à l'Assemblée Générale, mais seuls les membres effectifs disposent du droit de vote.

Chaque membre effectif peut, outre sa voix propre, voter avec une procuration d'un membre effectif absent.

 

Art.14 Activités

Pour les activités, telles que le spectacle du club, la fête des adhérents, les balades organisées par le BSSC, pour lesquelles des frais d'inscription doivent être payés, ces sommes ne peuvent être remboursées à compter du jour de clôture des inscriptions.

En cas de non-paiement le jour de clôture de l'une des activités du BSSC, le club a le droit d'annuler l'inscription.

 

Art.15 Litiges

Dans les cas où la loi, le règlement canin, les statuts et le présent règlement ne le prévoient pas, ou en cas de divergence d'opinion quant à son application, le conseil d'administration tranchera. La décision concernant tout litige lie toutes les parties et les membres sont tenus d'agir en conséquence, le cas échéant. Le conseil d'administration sera responsable de sa décision devant l'assemblée générale qui le demande.

 

Art.16 Le présent Règlement Intérieur ne peut être modifié que lors d'une Assemblée Générale.